1. Identification
Entreprise : Café Leclerq
TVA : [À compléter]
Adresse : [À compléter]
Téléphone : [À compléter]
Email : [À compléter]
2. Objet
Les présentes conditions générales définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits ou de services proposés par le Café Leclerq. Elles s’appliquent à toute commande passée via le site internet, par téléphone ou sur place.
3. Acceptation des conditions
Toute commande implique l’adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales, à l’exclusion de toutes autres conditions.
4. Produits et services
Les produits et services proposés sont ceux décrits sur les supports de communication du Café Leclerq. Le Café Leclerq se réserve le droit de modifier son offre à tout moment.
5. Prix
Les prix sont indiqués en euros TTC. Le Café Leclerq se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande.
6. Commande et paiement
Toute commande est ferme dès sa validation. Le paiement peut s’effectuer par espèces, carte bancaire ou tout autre moyen précisé par l’établissement.
7. Réclamations et retours
Toute réclamation devra être adressée au Café Leclerq par email ou courrier postal. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée prioritairement avant toute action judiciaire.
8. Responsabilité
Le Café Leclerq ne saurait être tenu responsable des dommages indirects liés à l’utilisation de ses produits ou services.
9. Données personnelles
Les informations collectées sont nécessaires à la gestion des commandes et à la relation client. Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression de ses données personnelles.
10. Droit applicable
Les présentes conditions générales sont soumises au droit belge. En cas de litige, seuls les tribunaux du ressort de l’adresse du Café Leclerq seront compétents.
